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Publié sur le site pédagogique de l'académie de Reims.

Calimaq propose un cours sur le droit d'auteur dont un volet est consacré à l'exception pédagogique. Présenté sous forme d'un module scenari agrémenté de vidéos, ce cours a été conçu avec le soutien de l'Université de Technologie de Compiègne.

Calimaq (aka Lionel Maurel) est juriste et bibliothécaire, spécialisé dans le droit d'auteur dans le domaine du numérique, engagé pour la défense et la promotion des biens communs et de la culture libre, conservateur des bibliothèques, auteur du blog S.I.Lex. Accès au site.

L’ensemble constitue un moyen simple de s’auto-former pour découvrir les grandes notions de base du droit d'auteur et leurs principes de fonctionnement, la manière dont ils s’appliquent dans l’environnement numérique, ainsi que les licences libres et la façon dont elles peuvent être utilisées. Le tout s’adresse à un public débutant sur ces questions et ne nécessite pas de connaissance juridique préalable.Cette ressource est placée sous licence Creative Commons CC-BY (Paternité), ce qui signifie qu’elle peut être réutilisée librement à toutes fins, en totalité ou en partie, à condition simplement d’en créditer les auteurs (Lionel Maurel. Contributions : TUC, Kelis, Unisciel).

Pour accéder au cours :

 https://stph.scenari-community.org/ln/da/co/da.html


Un volet est notamment consacrée à l'exception pédagogique au droit d'auteur, dont le nouveau protocole d'accord est paru au BO n°35 du 29 septembre 2016. Le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) et la conférence des présidents d'université (CPU) ont en effet conclu, le 22 juillet 2016, un nouveau protocole d'accord avec les sociétés d'auteurs représentant les titulaires de droits pour l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche.
Cet accord couvre la période 2016-2019 et reprend les dispositions de l'accord du 6 novembre 2014 en en simplifiant la mise en œuvre par les utilisateurs

Pour accéder directement au volet consacré à l'exception pédagogique au droit d'auteur 

https://stph.scenari-community.org/ln/da/co/13.html


A noter aussi le volet très complet sur contenus numériques et licences libres.

Ressource complémentaire : S.I.Lex, le blog de Calimaq

Accès à l'article sur le site de l'académie de Reims :

https://pedagogie.ac-reims.fr/index.php/internet-responsable/boite-outils/869-internet-responsable-boite-a-outils-secondaire/3842-l-exception-pedagogique-au-droit-d-auteur?

An@é

L’association, fondée en 1996, à l’initiative de la création d’Educavox en 2010, en assure la veille et la ligne éditoriale, publie articles et reportages, crée des événements, valorise les innovations, alimente des débats entre les différents acteurs de l’éducation sur l’évolution des pratiques éducatives, sociales et culturelles à l’ère du numérique.

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