Une licence de droit d’auteur plus restrictive n’agit probablement pas comme vous le pensez, à en croire Puneet Kishor de Creative Commons. Une licence plus ouverte a plus de chances de satisfaire vos objectifs s’il s’agit de faire avancer la recherche et d’être crédité pour votre travail. Voici un guide explicatif des licences les plus adaptées à la science ainsi que des principes qui les régissent, de la part du responsable du projet Science & Data de l’organisation dont l’objectif est simplement de faire entrer le monde dans une nouvelle ère en tirant le meilleur de l’Internet.

This article also exists in English : A Creative Commons Guide to Sharing Your Science(translation/traduction : Pierre-Sofiane Kadri, Abby Tabor & Audrey Risser)

En tant que scientifiques, votre vie professionnelle est probablement animée par deux objectifs fondamentaux. Puneet Kishor, responsable des politiques des sciences et des données chez Creative Commons, les décrit ainsi : faire avancer la science et être crédité pour votre travail.

Très terre-à-terre, Puneet Kishor évoquait cet été les besoins tout aussi terre-à-terre des chercheurs et de la recherche elle-même lors du 2e Open Access Colloquium organisé par l’ENS, à Paris. Le système de licences ouvertes réunies sous la bannière Creative Commons, a-t-il expliqué, est à même d’aider les chercheurs à atteindre ces deux objectifs et les réticences les plus communes à ce sujet sont plutôt infondées.

Le projet derrière Creative Commons, organisation mondiale à but non-lucratif, n’est « rien de moins que de réaliser tout le potentiel de l’Internet », à travers l’accès universel à la recherche, pour commencer. « Plus d’un demi-milliard d’objets circulent actuellement sur l’Internet sous licence Creative Commons », nous dit Puneet Kishor, « et cela ne comprend que ce que l’on peut cataloguer sur les plateformes. » Ceux qui diffusent leur propre travail sous licence CC à titre individuel ne sont pas pris en compte, pas plus que le contenu de certaines bases de données, qui peuvent contenir 20 millions d’éléments et n’être listés que comme un objet unique.

Cela a tout à voir avec la recherche. « Pendant des siècles, les scientifiques ont utilisé le travail d’autres scientifiques et les ont crédités. C’est faire ce qui est juste, et vous n’avez pas besoin que la loi vous y incite pour le faire », a simplement rappelé Puneet Kishor à son public. Ainsi, dans le but de répondre au premier de ces objectifs fondamentaux, faire avancer la science, les chercheurs doivent faire en sorte que leur travail soit aussi facilement réutilisable que possible. En adoptant l’une des nombreuses variations sur le thème Creative Commons, le monde scientifique sera en mesure d’observer, d’apprendre et de construire à partir des avancées permises par vos travaux. Puneet Kishor a cité plusieurs acteurs scientifiques qui font déjà usage des licences CC : PLOS, PeerJ,BioMed Central, certaines branches de Natureet AAAS. Autre chose qu’il faut garder à l’esprit : « Si vous n’appliquez pas de licence », met-il en garde, « vous ne donnez licence à rien. La loi applique par défaut l’option la plus restrictive. »

« Une licence n’est pas un bouclier magique »

En réalité, certains sont peut-être convaincus qu’ils ont plutôt besoin de restriction. « Et si j’utilise Creative Commons et que quelqu’un me vole mon travail ? », a pu entendre Puneet Kishor de la bouche de chercheurs inquiets. En fait, les étiquettes Creative Commons sont aussi inefficaces que n’importe quelle autre licence à servir de « bouclier magique », à protéger un travail des usages abusifs contre vents et marées. Toutes les licences ne sont rien de plus que des panneaux de signalisation, indiquant les conditions selon lesquelles le produit de vos recherches peut être dupliqué, modifié, servir de base à d’autres travaux. « Dans tous les cas, les gens feront ce qui est juste ou pas », explique-t-il. « Une licence est un signe à l’attention des gens de bonne volonté, un guide contre l’incertitude, et n’a aucune valeur pour les malintentionnés. »

Au menu aujourd’hui chez Creative Commons...

Les chercheurs peuvent ainsi avancer sans crainte vers le monde des licences ouvertes et participer à la construction collaborative de l’avenir de la recherche. De quelle manière ? Creative Commons abrite huit instruments juridiques, dont trois seulement sont compatibles avec l’Open Access Initiative de Budapest (« C’est avant tout une question culturelle », précise Kishor). Voici donc le « menu » des licences utiles aux scientifiques souhaitant publier leurs travaux en open access :

•  CC0 – Pas de droits d’auteur. Cet outil permet aux utilisateurs de placer leur travail ou les contenus d’une base de données dans le domaine public, sans restrictions. Puneet Kishor fait remarquer que CC0 s’applique même dans certains pays comme la France, où la loi ne laisse pas la possibilité aux auteurs de renoncer à leurs droits..

•  CC-BY 4.0 – Attribution 4.0 international. Avec cette licence, vous donnez à d’autres le droit de partager (copier et redistribuer) et d’adapter (transformer, continuer) votre travail peu importe l’usage, tant que vous êtes crédité.

•  CC-BY-SA 4.0 – Attribution, partage dans les mêmes conditions 4.0 international. Cette licence offre les mêmes droits que la précédente, à la condition que toute œuvre nouvelle construite à partir de l’originale doit être partagée avec la même licence. Partager, avec les mêmes conditions.

 

Allez au plus simple

Si vous utilisez différents éléments avec différentes licences dans un seul article, Puneet Kishor conseille de toutes les marquer clairement. Non seulement cela facilitera la réutilisation de vos travaux, mais l’étiquetage est crucial pour certains usages comme l’exploration de données (datamining). « Les licences Creative Commons ont des tags lisibles par machine, on peut donc apprendre à un ordinateur à les identifier, ce qui n’exclut pas qu’un humain doive tout étiqueter correctement ».

Les propositions les plus simples de la part de Creative Commons, CC-BY et CC0, devraient permettre de remplir ces deux aspirations fondamentales de la science. Pour ce qui est de la deuxième, être crédité pour son travail, le plus simple est le mieux.

Puneet Kishor insiste sur le fait qu’une licence ouverte vous permet déjà d’atteindre ce que vous cherchez, alors qu’une option moins ouverte ne vous laisse probablement pas faire ce que vous pensez. Lorsqu’on commence à faire des combinaisons de licences avec différents niveaux de restriction, les choses deviennent très compliquées (voir tableau ci-dessous).

Concrètement, Creative Commons veut que les chercheurs s’occupent de science, pas des méandres du droit de la propriété intellectuelle. Les chercheurs seront sans aucun doute d’accord avec ça. Au nom de la productivité et du progrès, « Allez toujours au plus simple » suggère Puneet Kishor, « et retournez à vos travaux scientifiques. »

Merci à Creative Commons pour les tableaux et les images de l’article, publiées sous forme de cession au domaine public CC0.

Illustration Creative Commons sur la page d’accueil par Karin Dalziel, via Flickr.